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Conditions types

Le Département "Sécurité Santé" ainsi que le Service des établissements classés de l'Inspection du travail et des mines publient un ensemble d'informations utiles aux administrés, ainsi que des documents téléchargeables en vue de faciliter les démarches administratives.

Afin de permettre une orientation rapide vers le sujet souhaité, les rubriques et numérotations ont été réorganisées de manière similaire à ce site, à savoir:

  • 1000 - 1999 Conditions types, prescriptions en matière des établissements classés;
  • 2000 - 2999 Dispositions d'application;
  • 6000 - 6999 Demandes types;
  • 7000 - 7999 Aides mémoires.

Afin de permettre aux utilisateurs de se familiariser avec le nouveau système de numérotation (lequel sera publié peu à peu), les anciens numéros figureront encore un certain temps sur notre site.

Au cas où vous ne retrouveriez pas les informations désirées par le biais de la structure de ce site, il est recommandé d'employer la fonction de recherche accessible dans la zone supérieure droite des pages de ce site.

Catégories

(Uniquement nouvelle numérotation!)

Liste complète

(impression de la liste complète = +/- 8 pages)

Les dernières modifications de juillet 2010 sont marqués en gras.

Nouvelle numérotation
Ancienne
numérotation
Format
PDF/word en kb
Nom
Date / changement



Généralités


ITM-SST 1090.1
nouveau
223.2
Exposition des salariés aux risques dus aux rayonnements optiques artificiels et au rayonnement solaire avril 2010
ITM-SST 7016.1
nouveau
257.1
Texte coordonné du règlement grand-ducal du 10 août 1992 relatif aux équipements de protection individuelle tel que modifié par:
- le règlement grand-ducal du 28 mars 1995
- le règlement grand-ducal du 8 décembre 1996
- le règlement grand-ducal du 17 août 1997
mai 2008
     

Installations électriques

 
ITM-SST 1106.1 All ITM-CL 358.3 36.2 Blitzschutz février 2010



Machines / appareils de levage


ITM-SST 1204.1
ITM-CL 95.2
116.5
Appareils élévateurs à plateforme pour personnes mis sur le marché avant 1995
janvier 2008
ITM-SST 1213.1
ITM-CL 91.2
70.7
Monte-charges janvier 2008
ITM-SST 1214.1 ITM-CL 291.1 81.8
Monte-charges conçus d'après la directive 98/37/CE relative aux machines janvier 2008
ITM-SST 1221.1
ITM-CL 48.3 93.0
Grues automotrices janvier 2008
ITM-SST 1227.1
nouveau
78.7
Appareils de levage non repris dans des prescriptions de sécurité type spécifiques et conçus d'après la directive 98/37/CE relative aux machines
janvier 2008

ITM-SST 1228.1
ITM-SST 1228.2

ITM-CL 295.1
56 Appareils élévateurs à plateforme pour personnes conçus d'après la directive 97/37/CE relative aux machines
juillet 2010
ITM-SST 1229.1
nouveau

76.7
Nacelles automotrices pour le levage conçues d'après la directive 98/37/CE ou la directive 2006/42/CE relative aux machines
mai 2009
ITM-SST 2221.1 nouveau 160.7
Prescription d'exécution relative au levage / Grues automotrices
ITM-SST 2222.1

nouveau

155.2

Prescription d'exécution relative au levage / Transpalettes avril 2009
ITM-SST 2223.1 nouveau
 

90

Prescription d'exécution relative au levage / Cric de voiture novembre 2009
ITM-SST 2224.1 nouveau  27.4 Ascenseurs, machines - plateformes élévateurs pour personnes  février 2010
ITM-SST 2225.1 nouveau  51.9 Hauteur des portes - autorisation d'exploitation avril 2010
ITM-SST 2226.1 nouveau  165 Portes et portails s'ouvrant vers le haut - Contrôle périodique avril 2010
ITM-SST 2229.1 nouveau
 

 53.9

Levage de personnes avec des équipements prévus pour le levage des charges mai 2009
ITM-SST 6202.1 ITM-FL 84.2 34.2 Ascenseurs (Eléments essentiels devant figurer dans une demande d'autorisation pour ascenseurs) janvier 2008
ITM-SST 6220.1 ITM-FL 85.3 81 Grues de chantier (Eléments devant figurer dans une demande d'autorisation pour grues de chantier) janvier 2008
ITM-SST 6228.1 ITM-FL 701.1
 

62.5

Formulaire type de demande d'autorisation: Elévateur à plateforme pour personnes août 2009
ITM-SST 6229.1 ITM-FL 702.1

58.5

Formulaire type: Monte-escaliers pour personnes à mobilité réduite août 2009



Appareils sous pression


ITM-SST 1305.1
ITM-CL 324.3
107.6
Appareils sous pression fixes contenant de l'air comprimé ou des gaz liquéfiés, comprimés ou dissous (avec marquage "CE")
janvier 2008
ITM-SST 1308.1
ITM-CL 304
364.6
Appareils et installations à vapeur août 2008
ITM-SST 1312.1 nouveau
127
Appareils sous pression fixes isolés thermiquement utilisés à l'emmagasinage de gaz liquifiés à basse température
(Conçus d'après les exigences de la directive 97/23/CE "Equipements sous pression")
août 2008
ITM-SST 1314.1 nouveau  65.9 Installations de production de froid fonctionnant au dioxyde de carbone(CO2) (R744)  juillet 2009
ITM-SST 2301.1 nouveau      24 Etablissemenst classés / Réservoirs sous pression février 2010



Chantiers


ITM-SST 1407.1
ITM-CL 178.2
73.1
Sécurité relative aux travaux en hauteur sur corde février 2010



Incendie


Formulaire nouveau  49 Formulaire pour remarques juillet 2009
ITM-SST 1500.1
Nouveau

191
Prescriptions de sécurité incendie - Définitions générales
février 2009





ITM-SST 1501.1
ITM-CL 502.1
1700
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions générales
Bâtiments bas
février 2009
ITM-SST 1502.1
ITM-CL 501.1

1800
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions générales
Bâtiments moyens
février 2009
ITM-SST 1503.1
ITM-CL 503.1
1200
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions générales
Bâtiments élevés
février 2009
ITM-SST 1504.1
ITM-CL 511.1
84
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Bâtiments administratifs
février 2009
ITM-SST 1505.1
ITM-CL 521.1
75
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Restaurant recevant plus de 50 personnes
février 2009
ITM-SST 1506.1
ITM-CL 534.2
267
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Parkings couverts de plus de 20 véhicules
février 2009
ITM-SST 1507.1
ITM-CL 554.1
175
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Salles de spectacles
février 2009

ITM-SST 1508.1
ITM-SST 1508.2

ITM-CL 573.1
102
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Etablissements de vente - Centres commerciaux
février 2009
ITM-SST 1509.1
ITM-CL 569.1
94
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Hôtels et autres établissemenst d'hébergement
février 2009
ITM-SST 1510.1
ITM-CL 596.1
105
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Etablissements de soins - Etablissements pour personnes âgées
février 2009
ITM-SST 1511.1
nouveau
191
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions spécifiques
Bâtiments industriels < 2000 m2
février 2009
ITM-SST 1512.1
nouveau
86
Installations de natation - Dispositions spécifiques

février 2009
ITM-SST 1515.1
nouveau

86
Prescriptions de sécurité incendie - Dispositions applicables au chantiers février 2009
 Lien extérieur  Ville de Luxembourg
 Immeubles mixtes



Etablissements de santé


ITM-SST 1609.1 ALL nouveau 94.6
Vorschriften zu betrieblichen Sicherheit von Zentralsterilisation octobre 2007
ITM-SST 1610.1 ALL nouveau 104 Vorschriften zu betrieblichen Sicherheit von Pflegestationen avril 2010



Gaz


ITM-SST 1702.1
ITM-SST 1702.2
ITM-CL 14.3
127.1
Dépôts aériens de gaz de pétrole liquéfié (Non soumis à la directive 97/23/CE)
mai 2008
ITM-SST 1703.1
ITM-SST 1703.2
nouveau
139.5
Dépôts aériens de gaz de pétrole liquéfié (Soumis à la directive 97/23/CE)
mai 2008
ITM-SST 1708.1
nouveau 82.1
Aires de ravitaillement en GPL sur des sites non accessibles au public
janvier 2008
ITM-SST 1710.1
ITM-SST 1710.2
nouveau 108.5
Stations de ravitaillement de véhicules en gaz naturel
janvier 2008
ITM-SST 2701.1 All nouveau  29.6 Flüssiggastank - wiederkehrende Prüfung bei Flüssiggastanks  février 2010



Etablissements / Installations


ITM-SST 1804.1 ITM-ET 36.3 

166 

Stations d'épuration  novembre 2009
ITM-SST 1809.1
ITM-CL 41.4
39
Dépôts d’articles pyrotechniques
décembre 2007
ITM-SST 1840.1 ITM-CL 359.1    73.1 Eoliennes février 2010



Produits dangereux


ITM-SST 1903.1 11.7 73.5 Réservoirs à double paroi dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables décembre 2007
ITM-SST 2903.1 109 73.5 Conception des réservoirs à double paroi dans lequel sont emmagasinés des liquides inflammables avril 2010
ITM-SST
1918.1
ITM-SST 1918.2
nouveau
86.9
Recommandations pour les laboratoires d'essais et de développement utilisant des nanoparticules
février 2009



 Organismes de contrôle


ITM-SST 10001.1  nouveau  388.5 Missions des organismes de contrôle agréés intervenant dans le cadre des compétences et attributions de l'Inspection du travail et des mines
décembre 2008




Documents pas encore repris sous la nouvelle numérotation




-
ITM-CL 2.1
47
Critères généraux pour le fonctionnement des organismes de contrôle procédant à des interventions dans le cadre des compétences de l’ITM
-
ITM-CL 4.1
33
Emploi d’explosifs
-
ITM-FL 5.2
26
Etablissements dangereux
(Composition du dossier de demande d’autorisation pour les besoins de l’Inspection du Travail et des Mines)

-
ITM-CL 6
20
Etablissements de soins ; mesures anti-feu
-
ITM-CL 7.1
33
Postes de transformation
-
ITM-CL 8.5
31
Relevé des règles et directives de sécurité
-
ITM-CL 9.4
59
Dépôts souterrains de gaz de pétrole liquéfié utilisé à des fins domestiques ou artisanales
-
ITM-CL 10.2
30
Conduites électriques aériennes
-
ITM-CL 12.5
41
Stations de ravitaillement de véhicules routiers en hydrocarbures
-
ITM-CL 13.3
57
Dépôts industriels souterrains de gaz de pétrole liquéfié
-
ITM-CL 15
22
Moyens de défense et de lutte contre l’incendie pour garages, petits ateliers, etc.
-
ITM-CL 16
24
Dépôts de liquides inflammables, contenus dans des récipients mobiles
-
ITM-CL 17.2
28
Installations électriques
-
ITM-CL 18.1
27
Protection des travailleurs des garages, petits ateliers, etc.
-
ITM-CL 19.2
30
Réservoirs aériens métalliques dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables
-
ITM-CL 20.3
27
Réservoirs aériens en matières plastique dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables (mazout, huiles, etc.)
-
ITM-CL 21.1
40
Stations de ravitaillement de véhicules routiers en gaz de pétrole liquéfié (GPL)
-
ITM-CL 22.1
25
Silos à fourrages
-
ITM-CL 23.2
25
Bergeries, Ecuries, Etables, Porcheries, Poulaillers
-
ITM-CL 24.12
59
Appareils sous pression contenant de l’air comprimé ou des gaz liquéfiés, comprimés ou dissous
-
ITM-CL 25
27
Stockage d’acides en réservoirs fixes aériens
-
ITM-CL 27.1
59
Réservoirs aériens dans lesquels est emmagasiné de l’oxygène liquide
-
ITM-CL 28
30
Fosses de visite
-
ITM-CL 29.7
230
Chantiers de construction et de démolition (Prescriptions générales)
-
ITM-CL 30.14
37
Ascenseurs
-
ITM-CL 31.2
49
Grues de chantier
-
ITM-ET 32.10
117
Protection des travailleurs
-
ITM-CL 33
33
Exploitation d’installations de concassage, de criblage, de tamisage et de stockage de produits pierreux
-
ITM-CL 35.1
34
Cabines de peinture
-
ITM-CL 37.1
106
Produits dangereux
-
ITM-CL 38
26
Jeux de quilles
-
ITM-CL 39.1
26
Salles d’exposition de véhicules routiers
-
ITM-CL 40
25
Installations de lavage automatique pour véhicules
-
ITM-CL 42.1
38
Equipements et machines pour le travail du bois ou des matières similaires
-
ITM-CL 43.1
48
Dépôts de récipients mobiles métalliques contenant des gaz liquéfiés, comprimés ou dissous
-
ITM-CL 44.1
30
Fabrication de produits alimentaires
-
ITM-CL 45.2
26
Opérations d’assainissement
-
ITM-ET 46.4
83
Nettoyages à sec
-
ITM-CL 49
48
Installations sanitaires
-
ITM-CL 50.1
32
Boulangeries-pâtisseries artisanales
-
ITM-CL 51.1
32
Boucheries-charcuteries artisanales
-
ITM-CL 52.3
32
Groupes électrogènes
-
ITM-CL 53.1
34
Installations de ventilation et de conditionnement d’air
-
ITM-CL 55.2
46
Eclairage des lieux de travail
-
ITM-CL 56
21
Installations et exploitation de ruchers d’abeilles
-
ITM-CL 57
29
Distilleries et dépôts d’alcools
-
ITM-CL 58
36
Blanchisseries
-
ITM-CL 59
26
Installations de lavage manuel pour véhicules
-
ITM-ET 60.2
105
Menuiseries industrielles et établissements similaires
-
ITM-CL 61.2
38
Equipements de travail et machines
-
ITM-CL 62.1
25
Ventilation, aération, chauffage et atmosphère des lieux de travail des petits ateliers
-
ITM-CL 63.1
25
Travaux de soudage
-
ITM-ET 64.1
96
Grands Garages
-
ITM-CL 65
30
Dépôts de bois
-
ITM-CL 66
34
Travaux de peinture
-
ITM-ET 69
111
Hôtels
-
ITM-CL 70.1
24
Appareils de levage non repris dans des prescriptions de sécurité type spécifiques
-
ITM-CL 71
31
Dépôts de produits facilement inflammables contenus dans des récipients mobiles
-
ITM-CL 72.2
52
Appareils à pression (cryogéniques) fixes dans lesquels est emmagasiné du gaz inerte liquéfié
-
ITM-FL 75.2
26
Etablissements classés - (aide-mémoire)
-
ITM-CL 76.1
35
Travaux de sablage et de grenaillage
-
ITM-CL 77
35
Réservoirs destinés à emmagasiner des engrais liquides
-
ITM-CL 78.3
32
Batteries d’accumulateurs électriques
-
ITM-CL 79
35
Parkings mécaniques
-
ITM-CL 80.5
57
Appareils de levage
-
ITM-ET 81.2
80
Dépôts de produits phytopharmaceutiques et d’engrais
-
ITM-CL 82.1
39
Mise en sécurité des ascenseurs mus électriquement
-
ITM-CL 83.1
38
Mise en sécurité des ascenseurs mus hydrauliquement
-
ITM-CL 86.1
23
Contrôle de l’atmosphère sur les lieux de travail
-
ITM-FL 87.3
22
Demande de dérogation pour l’exploitation d’un ascenseur
-
ITM-FL 90.1
19
Eléments essentiels devant figurer dans une demande d’autorisation pour un monte-charge non accessible aux personnes
-
ITM-CL 91.2
34
Monte-charge industriels
-
ITM-ET 92.3
97
Installations de compostage
-
ITM-CL 97.2
37
La prévention dans le bâtiment et le génie civil
-
ITM-FL 98.1
30
Réservoir à combustible liquide (Formulaire de demande d’autorisation)
-
ITM-AM 99.1
28
Sécurité et Santé au Travail (Loi du 17.06.1994)
-
ITM-CL 101.1
35
Dépôts de récipients mobiles métalliques contenant du gaz de pétrole liquéfié utilisé dans les établissements ambulants
-
ITM-CL 102.3
198
Centres de collecte sélective de déchets ménagers, encombrants ou assimilés
-
ITM-FL 103.1
32
Hôtels (Aide-mémoire pour demande)
-
ITM-CL 104.9
64
Appareils et installations à vapeur
-
ITM-FL 105.1
19
Eléments essentiels devant figurer dans une demande d’autorisation pour grues automotrices
-
ITM-FL 105DT
17
Antrag zum Betreiben eines selbstfahrenden Kranes
-
ITM-ET 108
74
Dépôts de produits pharmaceutiques
-
ITM-CL 109.1
40
Installations à fluide thermique
-
ITM-CL 110.4
119
Installations frigorifiques pour la production de froid de confort et de froid technique fonctionnant à l’ammoniac
-
ITM-FL 111.1
22
Demande d’autorisation pour tentes
-
ITM-CL 112.1
23
Décharges pour matières inertes et déchets de construction
-
ITM-CL 115.1
45
Installations à LASER
-
ITM-CL 116.1
176
Ascenseurs panoramiques
-
ITM-CL 117.1
32
Ascenseurs sur plan incliné
-
ITM-CL 128.2
44
Ascenseur KONE ‘Monospace TM’
-
ITM-FL 129.1
16
Stands de tir à l’arc (présentation demande)
-
ITM-CL 133.1
50
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants
-
ITM-CL 134.1
44
Elévateurs à fourches
-
ITM-FL 135.1
48
Eléments essentiels devant figurer dans une demande d'autorisation pour élévateurs à fourches (Gabelstapler)
-
ITM-CL 137.1
56
Travaux de démolition
-
ITM-CL 138.1
41
Terrains de camping
-
ITM-CL 140.3
34
Conditions de sécurité types pour l’exploitation de terrains de vol pour l’aéromodelisme
-
ITM-CL 141.1
50
Grues auxiliaires sur camion
-
ITM-AM 142
57
Aide-mémoire concernant la sécurité et la santé des chantiers temporaires ou mobiles
-
ITM-CL 143.2
32
Ponts élévateurs pour véhicules (Elévateurs de garage)
-
ITM-CL 144.1
151
Installations électriques de chantier – Prescriptions de sécurité types
-
ITM-CL 148.3
30
Installations d’extinctions automatiques fonctionnant avec un gaz
-
ITM-AM 149.1
151
Guide pour l’intégration de la sécurité dans l’organisation des travaux sur les chantiers compte tenu du plan de sécurité et de santé
-
ITM-CL 151.1
29
Centrales à béton
-
ITM-CL 152.1
41
Centrales de cogénération
-
ITM-AM 153.1
31
Le Délégué à la Sécurité du Personnel
-
ITM-AM 154.2
44
Le Travailleur désigné
-
ITM-CL 155.1
52
Appareils à pression fixes dans lesquels est emmagasiné de l’hydrogène gazeux
-
ITM-FL 173.2
26
Demande d’autorisation pour salle de spectacle
-
ITM-FL 174.1
26
Eléments essentiels devant figurer dans une demande d’autorisation pour grues auxiliaires sur camion
-
ITM-CL 175.1
22
Installations de chloration d’eau
-
ITM-CL 176.3
174
Sécurité dans les centres pour jeunes
-
ITM-FL 177.1
26
Centres pour jeunes
-
ITM-CL 179.4
89
Conditions d’exploitation pour les émetteurs d’ondes électromagnétiques à haute fréquence
-
ITM-FL 180.2
26
Eléments essentiels devant figurer dans une demande d’autorisation
pour réservoirs à gaz de pétrole liquéfié

-
ITM-AM 181.1
27
Règlement grand-ducal du 08.01.1992 relatif aux machines, Aide-mémoire
-
ITM-AM 182.3
28
Règlement grand-ducal du 04.11.1994 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail, Aide-mémoire
-
ITM-CL 187.2
36
Biogasanlagen
-
ITM-CL 190.1
26
Stands de tir à l’arc
-
ITM-CL 191.1
106
Richtlinien für Laboratorien
-
ITM-AM 192.2
152
Règlement grand-ducal du 08.01.1992 relatif aux machines tel que modifié par le règlement grand-ducal du 04.07.1994 et le règlement grand-ducal du 12.04.1996
-
ITM-AM 193.1
24
Liste de vérification concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation d’équipements de travail, telles qu’elles figurent dans le règlement grand-ducal du 04.11.1994 relatif aux équipements de travail
-
ITM-AM 194.1
30
Piscines
-
ITM-AM 195.3
143
Texte coordonné du règlement grand-ducal du 04.11.1994 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail tel que modifié par : - le règlement grand-ducal du 17.08.1997 et – le règlement grand-ducal du 12.03.2004
-
ITM-ET 196.1
58
Sécurité dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées
-
ITM-CL 197.1
57
Ascenseur OTIS, Type OTIS 2000 MRL
-
ITM-CL 198.1
59
Ascenseur SCHINDLER Mobile 630
-
ITM-AM 200.1
51
Texte coordonné de la loi du 17 juin 1994 telle que modifié par la loi du 6 mars 1998 concernant la sécurité et la santé des travailleurs au travail
-
ITM-CL 201.1
28
Installations d’ozonisation d’eau
-
ITM-FL 215.2
26
Dossier de déclaration, conformément à l’article 31 de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés
-
ITM-FL 218.1
26
Relevé des substances et préparations dangereuses
-
ITM-FL 225.1
26
Demande type générale
-
ITM-CL 227.4
pour mémoire
Appareils sous pression fixes dans lesquels est emmagasiné de l’oxygène liquéfié
-
ITM-CL 230.2
183
Ascenseurs (régis par la directive 95/16/CE)
-
ITM-CL 231.3
36
Aérodromes de plaisance
-
ITM-CL 272.3
pour mémoire
Appareils sous pression fixes dans lesquels est emmagasiné du gaz inerte liquéfié
-
ITM-CL 280.1
75
Appareils de levage
-
ITM-CL 281.1
43
Herstellen und Mischen von Beschichtungsstoffen
-
ITM-CL 309.2
71
Installations à fluide thermique sous pression
-
ITM-CL 317.1
44
Monte escalier à siège ou pour chaise roulante sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond
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ITM-CL 318.2
1617
Tuyauteries d'usine
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ITM-CL 330.1
40
Conditions d'exploitation pour ascenseur servant au transport de voitures
-
ITM-CL 355.3
135
Appareils sous pression fixes dans lesquels est emmagasiné de l’hydrogène gazeux
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ITM-AM 356.1
86
Texte coordonné du règlement grand-ducal du 3 février 1992 relatif à la sécurité des jouets
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ITM-CL 357.1
58
Engins et accessoires de levage de toute sorte mis à disposition par location ou leasing
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ITM-CL 601.6
70
Umkleiden in Einrichtungen des Gesundheitswesens
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ITM-CL 606.4
129
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit von medizinischen Lasern
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ITM-CL 630.2
44
Vorschriften zum sicheren Betrieb von Rohrpostanlagen in Einrichtungen des Gesundheitswesens
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ITM-CL 631.2
314
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit von Lagern in Einrichtungen des Gesundheitswesens
-
ITM-CL 632.2
320
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit bezüglich dem Umgang mit Zytostatika
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ITM-CL 633.2
90
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit auf pädiatrischen Stationen
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ITM-CL 634.1
230
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit mikrobiologischer Labore in Einrichtungen des Gesundheitswesens
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ITM-CL 635.2
87
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit auf psychiatrischen Stationen
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ITM-CL 636-1
61
Vorschriften zur betrieblichen Sicherheit von Dialysestationen in Einrichtungen des Gesundheitswesens




PRESCRIPTIONS D'EXÉCUTION




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ITM-EX 0001.1 115
portes et portails s'ouvrant vers le haut - dispositif anti-chute avril 2010
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ITM-EX 0002.1 75 grues de chantier - surveillance de phases avril 2010
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ITM-EX 0003.1 138 grues de chantier - interférences entre plusieurs grues avril 2010
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ITM-EX 0004.1 67 Etablissements classés - base légale pour conditions supplémentaires pour installations déjà autorisées avril 2010
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ITM-EX 0013.1 166 Ascenseurs - RGD 25.10.99 - espaces libres aux extrémités de la gaine avril 2010
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ITM-EX 0014.1 50 Ascenseurs - RGD 25.10.99 - aération de la gaine de l'ascenseur avril 2010


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