Conditions types et documents utiles - modifications de mars et avril 2009
Veuillez trouver ci-joint les dernières modifications concernant les conditions types et les documents utiles:
http://www.itm.lu/securite-sante-ss/conditions_types/conditions-types/
9 documents on été repris sous la nouvelle numérotation:
- ITM-SST 1501.1 (ancienne numérotation: ITM CL-502.1)
- ITM-SST 1502.1 (ancienne numérotation: ITM CL-501.1)
- ITM-SST 1503.1 (ancienne numérotation: ITM CL-503.1)
- ITM-SST 1504.1 (ancienne numérotation: ITM CL-511.1)
- ITM-SST 1505.1 (ancienne numérotation: ITM CL-521.1)
- ITM-SST 1506.1 (ancienne numérotation: ITM CL-534.2)
- ITM-SST 1507.1 (ancienne numérotation: ITM CL-554.1)
- ITM-SST 1509.1 (ancienne numérotation: ITM CL-569.1)
- ITM-SST 1510.1 (ancienne numérotation: ITM CL-596.1)
4 document a été ajouté:
- ITM-SST 1500.1
- ITM-SST 1511.1
- ITM-SST 1512.1
- ITM-SST 1515.1
- ITM-SST 2222.1
- ITM-SST 1508.2 (ancienne version: ITM-SST 1508.1)
Nouvelle page pour les conditions types
Le Département "Sécurité Santé" ainsi que le Service des établissements classés de l'Inspection du travail et des mines publient un ensemble d'informations utiles aux administrés, ainsi que des documents téléchargeables en vue de faciliter les démarches administratives.
Afin de permettre une orientation rapide vers le sujet souhaité, les rubriques et numérotations ont été réorganisées de manière similaire à ce site, à savoir:
- 1000 - 1999 Conditions types, prescriptions en matière des établissements classés;
- 2000 - 2999 Dispositions d'application;
- 6000 - 6999 Demandes types;
- 7000 - 7999 Aides mémoires.
Afin de permettre aux utilisateurs de se familiariser avec le nouveau système de numérotation (lequel sera publié peu à peu), les anciens numéros figureront encore un certain temps sur notre site.
***Nos coordonnées:
Inspection du travail et des mines
3 rue des primeurs
L-2361 Strassen
Tél.: (+352) 247 - 86145
