Conditions types et documents utiles - modifications du mai 2008
Veuillez trouver ci-joint les dernières modifications concernant les conditions types et les documents utiles:
http://www.itm.lu/securite-sante-ss/conditions_types/conditions-types/
2 documents ont été repris sous la nouvelle numérotation:
ITM-SST 1204.1 (ancien numéro: ITM-CL 95.2)
ITM-SST 1228.1 (ancien numéro: ITM-CL 295.1)
3 documents ont été ajoutés:
ITM-SST 1609.1 All
ITM-SST 1918.1
ITM-SST 7016.1
5 documents ont été changés/adaptés:
ITM-SST 1702.2 (ancien: ITM-SST 1702.1)
ITM-SST 1703.2 (ancien: ITM-SST 1703.1)
ITM-SST 1710.2 (ancien: ITM-SST 1710.1)
ITM-SST 6202.1 (ancien: ITM-SST 6001.1)
ITM-SST 6220.1 (ancien: ITM-SST 6002.1)
Nouvelle page pour les conditions types
Le Département "Sécurité Santé" ainsi que le Service des établissements classés de l'Inspection du travail et des mines publient un ensemble d'informations utiles aux administrés, ainsi que des documents téléchargeables en vue de faciliter les démarches administratives.
Afin de permettre une orientation rapide vers le sujet souhaité, les rubriques et numérotations ont été réorganisées de manière similaire à ce site, à savoir:
- 1000 - 1999 Conditions types, prescriptions en matière des établissements classés;
- 2000 - 2999 Dispositions d'application;
- 6000 - 6999 Demandes types;
- 7000 - 7999 Aides mémoires.
Afin de permettre aux utilisateurs de se familiariser avec le nouveau système de numérotation (lequel sera publié peu à peu), les anciens numéros figureront encore un certain temps sur notre site.
***Nos coordonnées:
Inspection du travail et des mines
3 rue des primeurs
L-2361 Strassen
Tél.: (+352) 247 - 86145
