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- Posting of workers
Posting of workers
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La durée de travail
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- La durée de travail des salariés, apprentis et stagiaires occupés dans l'hôtellerie et la restauration
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Les congés
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- Le congé d’accompagnement d'une personne en fin de vie
- Le congé et le licenciement du salarié
- Le congé-jeunesse
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- Le congé de la coopération au développement
- Le congé d’accueil
- Le congé pour mandats sociaux
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- Les jours fériés légaux
- Le harcèlement
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Le licenciement et la démission
- Le licenciement avec préavis légal
- Le licenciement avec effet immédiat
- Le licenciement collectif
- La résiliation d'un commun accord
- La démission avec préavis du salarié
- La démission avec effet immédiat du salarié
- La cessation de plein droit du contrat de travail
- Les juridictions compétentes en matière de droit du travail
- La garantie des créances en cas de faillite de l'employeur
- La fermeture volontaire de l’entreprise
- L’emprisonnement d’un salarié
- Les effets du licenciement intervenant durant une période de protection contre le licenciement
- Le certificat de travail
- Le travail clandestin
- Le transfert d’entreprise
- Le prêt temporaire de main d'œuvre
- Posting of workers
- Le chômage
- La Cogestion
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Les «thèmes particuliers»
- L’agriculture
- La formation professionnelle continue
- Le personnel engagé dans un ménage privé
- La préretraite
- Le cumul d’une activité salariée avec une pension de vieillesse
- Le cumul d’une activité salariée avec une pension de vieillesse anticipée
- Le cumul d’une activité salariée avec une pension d’invalidité
- Le télétravail
- Le travail non-rémunéré (bénévolat)
- La surveillance des salariés sur le lieu de travail
- L’examen médical d’embauche des salariés
